Université Paris 1 : des portails pour la science ouverte et la recherche

L’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a mis en ligne deux portails à destination des chercheurs : l’un dédié à la science ouverte, l’autre à la recherche.

Ces sites sont des outils de travail pour la communauté des chercheurs de l’université. Le portail recherche propose une présentation de la politique scientifique, des projets transversaux, des structures de recherche, des thèses (doctorat, HDR) ainsi que de valorisation et de diffusion. Le site consacré à la science ouverte sensibilise aux enjeux de la publication en accès ouvert et propose un accompagnement.

Science ouverte et droit à Poitiers : une conférence à suivre en ligne ce 17 mars

Du 06 au 17 mars, le service commun de documentation et la DRInnov de l’Université de Poitiers organisent une série de conférences, formations et ateliers autour de l’open access et de la science ouverte.

Dans ce cadre, une conférence sur la science ouverte et le droit se tiendra le 17 mars, de 14h à 17h :

  • Introduction par Damien SALLES, professeur d’Histoire du Droit, Vice-Président Recherche Édition et Publications à l’Université de Poitiers.
  • Intervention de Jean GASNAULT, documentaliste indépendant – La Loi des Ours.

Il est possible de suivre cette conférence à distance, sans inscription, à partir du lien de connexion suivant : https://univ-poitiers.webex.com/univ-poitiers/j.php?MTID=m86e3e142d7415f7534aefb74aa104b3e

Droit des données de la recherche : publication d’un ouvrage

Les données de la recherche – ensemble hétérogène de règles – deviennent un véritable objet de droit en même temps que le principe d’ouverture s’affirme.

Agnès Robin, maître de conférences à l’université de Montpellier, est l’auteur d’un ouvrage qui se propose de comprendre l’environnement juridique des données de la recherche, de présenter les règles qui s’appliquent successivement aux opérations d’acquisition, de collecte, de diffusion, de partage, de réutilisation et de valorisation des données.

Cet ouvrage a fait l’objet d’une conférence pouvant être visionnée ci-dessous.

Clio@Themis, revue juridique en accès ouvert

Entretien avec Xavier Prévost, professeur d’histoire du droit à l’université de Bordeaux et rédacteur en chef de la revue Clio@Themis.

Pourriez-vous nous présenter brièvement la revue Clio@Themis

Fondée en 2009 à l’initiative de plusieurs chercheurs au Centre National de la Recherche Scientifique, associant des enseignants-chercheurs des universités, Clio@Themis cherche à contribuer au développement des débats et des échanges scientifiques dans le domaine de l’histoire du droit.

Sa création en France s’appuie sur l’élargissement et l’enrichissement des perspectives traditionnelles de l’histoire du droit. L’histoire du droit s’est en effet ouverte à toutes les périodes, de l’Antiquité à nos jours. L’élargissement des perspectives est aussi spatial : l’histoire du droit est pensée dans une dimension européenne, comparatiste et réactive aux phénomènes de mondialisation du droit.

Loin de s’enfermer dans une étude complaisante du passé, la revue se veut ainsi un instrument critique de compréhension du présent. Elle entend ne pas disjoindre les phénomènes juridiques des phénomènes sociaux. Aux interrogations sur les facteurs socio-économiques de production ou de réception du droit s’ajoutent donc des réflexions sur la culture juridique, la formation ou la circulation des notions et des concepts, représentations ou pratiques juridiques. Histoire, droit, société : ces trois notions expriment, sans aucune contrainte doctrinale, la pratique de la méthode historique, l’objet juridique et l’ouverture aux sciences sociales de la revue. 

Qu’est-ce qui vous a incité à répondre à la proposition de rejoindre la pépinière de revue Prairial, avec l’accompagnement de la BIU Cujas ?

Alors que Clio@Themis fut la première revue française d’histoire du droit à comité de lecture nativement numérique, l’évolution rapide de l’édition en ligne conduisait son modèle à ne pas profiter des avancées récentes en faveur de la science ouverte.

“Première revue française d’histoire du droit à comité de lecture nativement numérique”

Les comités de la revue réfléchissaient donc à la meilleure façon de s’inscrire pleinement dans l’open science et c’est à ce moment-là que l’opportunité de rejoindre la pépinière de revue Prairial avec l’accompagnement de la BIU Cujas s’est présentée. Elle correspondait complément à la volonté de la revue de rejoindre à terme OpenEdition Journals, pour lequel un dossier de candidature était en cours de montage.

Quels sont les points positifs de ce projet ? Quel bilan tireriez-vous de ce projet ?

Ce projet a pleinement rempli son objectif, puisqu’en moins d’un an la revue a complètement migré sur la plateforme Prairial (avec la conversion de l’intégralité des anciens numéros). Cela a permis à Clio@Themis de rejoindre OpenEdition Journal très rapidement, puisque le numéro 22 vient de paraître sur cette plateforme et que l’intégralité des anciens numéros y sera également disponible. La pépinière Prairial et la BIU Cujas ont donc permis à Clio@Themis de se conformer aux standards les plus élevés de la science ouverte en bénéficiant d’un très fort accompagnement. La revue a ainsi acquis une plus grande qualité éditoriale et une meilleure visibilité.

Quelles recommandations feriez-vous aux revues qui hésiteraient à passer en open-acces et/ou à rejoindre la pépinière de revues Prairial ? 

En tant que rédacteur en chef de Clio@Themis, il m’est difficile de faire des recommandations générales, car les revues du champ juridique ne correspondent pas toutes au modèle de Clio@Themis. 

“Pour la diffusion de la science auprès d’un large public, sans pour autant renoncer à une grande qualité éditoriale”

Toutefois, je ne peux que souligner l’intérêt d’une telle démarche pour la diffusion de la science auprès d’un large public, sans pour autant renoncer à une grande qualité éditoriale. Cela reste, de mon point de vue, la mission première d’une revue scientifique et montre tout l’intérêt de passer en open-acces et, pour cela, de se faire accompagner par des professionnels de l’édition en ligne.

HOPPE-Droit : un nouvel instrument de travail pour les chercheurs

Lauréat de l’appel à projets CollEx 2019, HOPPE-Droit (Hypothèses d’Observation des Productions Pédagogiques Editées en Droit) a permis la réalisation d’un nouvel outil de travail ouvert à tous, spécifiquement pensé pour les chercheurs en droit.  Le projet a été élaboré en partenariat entre la bibliothèque Cujas, le CERCRID, l’IRJS.

Le corpus est constitué à partir des notices bibliographiques d’ouvrages à vocation pédagogique conservés dans les collections de la bibliothèque Cujas et édités entre 1806, date de la réouverture des facultés de droit et 1954, année de la réforme de la licence. L’objectif de ce travail est de suivre l’évolution de l’enseignement du droit.

Pour Anne-Sophie Chambost, experte scientifique du projet, l’histoire de la pensée juridique se fonde traditionnellement sur une approche interne, à travers l’étude de la production des auteurs. HOPPE-Droit ouvre des perspectives plus larges, les métadonnées devenant des matériaux sources pour la recherche, suscitant de nouveaux questionnements.

La base de données

La solution Heurist, hébergée par HumaNum, a été choisie pour gérer et structurer les données du corpus, notamment parce qu’elle offrait une richesse et une souplesse de création de relations entre les entités définies, à savoir Production pédagogique, Auteur, Editeur, Collection. Elle permet également d’exporter des données à différents formats : CSV, XML, JSON, geoJSON, KML, GEPHI. Un outil de datavisualisation, développé en parallèle, offre au chercheur une interface conviviale de recherche et de visualisation des données.

Actuellement, la base de données Heurist compte :

  • 3348 notices Productions pédagogiques
  • 1180 notices Personnes (auteurs et collaborateurs)
  • 1412 notices Eléments de carrières
  • 338 notices Organisations (Editeurs et facultés)
  • 1507 relations entre entités (relationships)

NB : l’entité Collection est en cours de traitement et encore non prise en compte dans l’outil Hoppe-Droit

Le corpus a fait l’objet de plusieurs phases de traitement :

  1. Nettoyage du corpus et dédoublonnage après extraction des notices du catalogue Cujas ;
  2. Enrichissement du corpus de données ;
  3. Normalisation des données.

La modélisation de la base de données Heurist a conduit à identifier quatre entités :

  • Productions pédagogiques
  • Editeurs
  • Auteurs
  • Collections

Adossé à cette base de données, l’outil en ligne Hoppe-Droit combine un module de recherche et un module de datavisualisation. Ce dernier permet d’explorer les relations entre les entités Productions pédagogiques, Auteurs, Editeurs et courant 2022, Collections ou encore, avec certaines données du corpus comme par exemple les indices de la classification Cujas.

Illustration 1. HOPPE-Droit – Réseau de relations

Il est également possible de visualiser les généalogies des éditeurs qui permettent de suivre les fusions, rachats, associations ou encore disparitions des maisons d’édition et des éditeurs juridiques français, et plus particulièrement parisiens, tout au long de la période considérée.

Illustration 2. HOPPE-Droit – Généalogie des éditeurs

De même pour les traités, l’interface permet de visualiser dans le temps la généalogie des quelques grands traités de droit.

Illustration 3. HOPPE-Droit – Généalogie des traités

Pérenniser le projet

L’objectif était de rendre ce projet reproductible à d’autres domaines et corpus en créant un prototype documenté et réplicable. Un plan de gestion des données a ainsi été établi sur l’outil DMP-OPIDOR. Par ailleurs, l’intégration au programme d’archivage de la bibliothèque Cujas au CINES en permettra la conservation pérenne.

Les outils utilisés et créés dans le cadre de ce projet sont en accès ouvert : l’outil de base de données Heurist est disponible via HumaNum et le code de l’outil de visualisation Hoppe est accessible sur gitlab et archivé sur Software Heritage (Unesco). De plus, le corpus enrichi est déposé dans Zenodo au format xml et/ou csv.

Pour en savoir plus

Des facultés sur le front du droit : de l’exposition virtuelle au projet collaboratif

“Une recherche en train de se faire”

Le 11 novembre 2021, l’exposition  virtuelle Des facultés sur le front du droit : les facultés de droit dans la Grande Guerre s’est enrichie de la contribution de la faculté de droit de Lille : une occasion de revenir sur ce projet collaboratif démarré en 2018 avec l’interview d’Alexandra Gottely, conservateur à la BIU Cujas et co-commissaire de cette exposition.

Comment ce projet est-il né ?

Florent Garnier, enseignant en histoire du droit à l’université de Toulouse m’a contactée après avoir consulté l’exposition virtuelle Paul Viollet. Cette dernière, mise en ligne en 2015, avait été conçue pour mettre en lumière la figure de Paul Viollet, en partenariat avec l’école de droit de Sciences Po et avec l’École des Chartes. Elle proposait un nouveau modèle d’exposition virtuelle combinant textes scientifiques et galeries d’archives et d’images.

Déjà engagé dans la réalisation à Toulouse de plusieurs manifestations programmées à l’occasion du centenaire de la Grande Guerre, dont un séminaire, Florent Garnier souhaitait s’inspirer de ce modèle pour élaborer une exposition sur la faculté de droit de Toulouse durant la Première Guerre mondiale.

Ce souhait a rencontré au même moment un projet d’article développé entre Anne-Sophie Chambost (SciencePo Lyon-CERCRID) et moi-même portant sur la faculté de droit de Paris et sa bibliothèque pendant la Grande Guerre. C’est de cette convergence de thème qu’est née l’exposition virtuelle Des facultés sur le front du droit, adressant initialement les situations des facultés de droit de Paris et de Toulouse. L’obtention du label de la Mission centenaire 14-18 est venu couronner ce partenariat.

Quelle est son ambition ?

Son ambition est d’offrir une vulgarisation haut-de-gamme sur le sujet traité à travers des textes scientifiques et une iconographie variée. De plus, sa bibliographie continuellement enrichie par les nouvelles contributions en fait l’outil d’une recherche en devenir.

Il s’agit de dresser un panorama des questions qui se posent aux institutions et aux hommes en temps de guerre. À travers l’histoire des enseignants et des étudiants en droit, elle donne à étudier les effets de la Grande Guerre sur les activités et la production de ces protagonistes, et met en lumière les impacts sur les hommes : Qui part ? Qui reste ? Qui sont les étudiants et enseignants français ou étrangers, prisonniers… ?

L’exposition interroge également la notion de guerre du droit. Comment est-elle endossée ou non par les enseignants et par les étudiants ? Quel est son impact sur les publications, les thèses, la doctrine, l’enseignement de l’époque ? Ce sont une partie des questions auxquelles l’exposition tente de répondre.

Une des sections de l’exposition virtuelle se concentre ainsi sur la Guerre des juristes, avec par exemple un éclairage sur les doyens des facultés et leurs actions durant cette période. Une autre, Guerre et paix, retrace les étapes de la fin de la guerre, avec les thèmes du travail de mémoire et de la reconstruction. Elle met en lumière les implications à différents niveaux de juristes dans la rédaction des traités de Versailles, et dans la création de la Société des Nations (SDN).

Mais plus fondamentalement, l’ambition initiale était bien de dresser un panorama le plus complet possible des facultés de droit pendant la Grande Guerre. C’est pourquoi, dès l’origine, un appel collaboratif est présent sur le site pour inviter les facultés de droit intéressées à contribuer à l’enrichissement de l’exposition à travers de nouveaux partenariats.

Déjà, les cinq facultés étudiées dans l’exposition, par la réunion de leurs situations, singulières et communes, et par la mise en lumière de la manière dont chacune de ces situations ont été vécues, dessinent un paysage révélateur de la spécificité de ce moment.

Pourquoi avoir choisi la forme d’une exposition virtuelle ?

Dans cette exposition, nous souhaitions que le visiteur puisse retrouver l’expérience physique d’une exposition avec un panneau introductif suivi de salles d’exposition plus ou moins thématiques, où textes et images se répondent.

Mais le modèle de l’exposition virtuelle permet aux visiteurs de choisir comment ils vont parcourir le site et offre donc plusieurs approches complémentaires sur le sujet proposé, soit via des articles de fond, soit via des galeries de documents d’archives et iconographiques. Ainsi, la dématérialisation permet de présenter aux visiteurs un contenu plus varié et plus conséquent.

De plus, ce format offre un modèle alternatif de diffusion de la recherche en reliant les chercheurs qui y contribuent et les internautes qui visitent l’exposition. En effet, les chercheurs y trouvent une nouvelle plateforme de diffusion de leur travail, en proposant des articles rigoureux qu’ils rendent disponibles à un public varié et non expert. L’exposition virtuelle se dessine alors en lieu d’étape du développement de recherches en cours, devenant ainsi un outil-ressource pour d’autres études.

Quels sont les participants actuels à ce projet ? Quel(s) autre(s) partenariat(s) envisagez-vous dans le futur ?

Cette réalisation réunit actuellement les partenaires historiques du projet : le CTHDIP (Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques, Toulouse 1 Capitole), le CERCRID (Centre de recherche critique sur le droit, Saint-Etienne – Lyon), et la bibliothèque Cujas. Dans le cadre de CollEx 2020, de nouvelles collaborations ont vu le jour : la bibliothèque interuniversitaire de Lille et l’Université libre de Bruxelles qui coordonne la participation de l’université de Liège, l’université de Gand et l’université catholique de Louvain. D’autres collaborations à venir avec des facultés de droit françaises et européennes sont souhaitées. C’est à cette fin que la traduction de l’exposition en anglais et en allemand est prévue pour 2022, afin de permettre l’inclusion de contributeurs des facultés de droit de l’ensemble de la zone géographique concernée.

Comment le travail entre les participants à ce projet se répartit-il ?

Le développement de l’exposition est réparti entre chercheurs et personnels de l’information scientifique et technique (IST).

Les articles de fond sont proposés par les chercheurs des facultés de droit des institutions partenaires, puis les relectures, corrections et validation des textes sont faites par les trois co-commissaires de l’exposition.

Les aspects techniques sont gérés par la bibliothèque Cujas : intégration des textes et des images, installation et maintenance du logiciel (WordPress), hébergement du site, recherche et mise en forme de l’iconographie…  En fonction du nombre de contributions, il faut entre six et neuf mois pour intégrer un nouveau partenariat (rédaction des articles, relecture et validation, corrections ortho-typographiques, recherche iconographique, mise en page et mise en ligne).

Auriez-vous des conseils à donner aux personnes souhaitant se lancer dans le même type de projet ?

Le préalable nécessaire est un vrai partenariat entre chercheurs et personnels de l’information scientifique et technique (IST).

Concernant les aspects techniques, des compétences en interne sont souhaitables pour une plus grande autonomie dans la conduite du projet. Dans le développement de l’exposition virtuelle Des facultés sur le front du droit, la maitrise des ressources informatiques a permis par exemple d’ajouter au cours du projet un sommaire pour les galeries. Le choix d’un logiciel libre (WordPress), au-delà de l’aspect financier, s’inscrit dans cette volonté de gestion indépendante du support de l’exposition.

Il est également important d’avoir un interlocuteur dans la bibliothèque partenaire et de ne pas s’adresser uniquement à des chercheurs, notamment pour ce qui concerne la recherche des ressources iconographiques. En effet, si les chercheurs respectent sans problème les règles éditoriales de l’exposition virtuelle (nombre de caractères maximal, absence de notes de bas de page…), il leur est souvent plus difficile de formuler des suggestions pour alimenter les galeries de l’exposition. La recherche iconographique, les légendes et l’attribution des droits incombent alors le plus souvent au personnel bibliothécaire du partenariat.

Enfin, se pose la question de la pérennité de ce type de projet. La rédaction de procédures est une première étape afin d’assurer sa continuité et d’en permettre la transmission.

Ce projet va-t-il avoir une suite ? Quelle forme serait alors envisagée ?

Le projet se poursuit par la formation de nouveaux partenariats avec des facultés de droit et des bibliothèques souhaitant participer au développement d’une recherche commune sur cette thématique. C’est dans ce cadre que la contribution de la faculté de droit et de la bibliothèque universitaire de Lille est mise en ligne le 11 novembre 2021.

La suite de ce projet dépend évidemment de l’arrivée de nouveaux partenaires français et européens, dont les apports permettent d’avoir une vision de plus en plus complète et variée. Ainsi, dans le cadre de CollEx (2020-2022), le site sera traduit en anglais et en allemand, et les contributions de facultés belges viendront enrichir l’exposition.

L’exposition s’enrichit également d’une carte permettant de lier les articles à des villes et à des pays. Cette nouvelle fonctionnalité permet par exemple de lier à Toulouse et aux États-Unis les articles concernant les étudiants soldats américains accueillis à la fin de la guerre à la faculté de droit de Toulouse.

Quels enseignements tirez-vous de cette expérience ? Qu’apporte ce projet aux professionnels des bibliothèques et aux chercheurs ?

C’est une belle expérience et une vraie collaboration entre chercheurs et bibliothécaires. Ce type de projet offre l’occasion de mettre en relation bibliothécaires et chercheurs des différentes institutions partenaires, autant au niveau local que national.

De plus, les enseignants-chercheurs peuvent expérimenter un nouvel outil de diffusion et de support de la recherche, en tant que lieu de mise en commun des savoirs et tremplin pour de futures réflexions. Ce peut être un mode de diffusion pour une recherche en train de se faire.

De manière plus globale, les contributeurs apprécient d’une part l’opportunité de se replonger dans l’histoire de leurs institutions et de mieux s’approprier leur passé, et d’autre part, d’un point de vue technique, de s’approprier des nouveaux outils et savoirs.

Enfin, cet outil permet d’atteindre un public plus large, en faisant découvrir le monde des facultés de droit pendant la première guerre mondiale, au-delà de la communauté scientifique. Il donne ainsi à repenser les modes de transmission de la connaissance, et la manière de partager l’espace que celle-ci représente.

Pourquoi les chercheurs en droit devraient se doter d’un identifiant ORCID


Divers types d’identifiants coexistent (IdHAL, ResearcherID, IdRef, etc.) dont l’utilité est d’améliorer la visiblité du chercheur quelle que soit sa discipline. ORCID est un organisme international à but non lucratif qui gère un registre d’identifiants de chercheurs. ORCID iD est un identifiant pérenne unique à 16 chiffres, son obtention et son usage sont gratuits.

L’identifiant ORCID permet au chercheur de « consolider son identité numérique et favoriser la diffusion de ses travaux »1), en :

  • le distinguant de ses homonymes et en garantissant que ses activités de recherche et ses publications lui sont correctement attribuées.
  • améliorant sa visibilité et celle de ses travaux dans la masse des données du web. Les publications sont mieux repérables par les moteurs de recherche et les bases de données telles que les outils bibliométriques et les index de citation.
  • facilitant les démarches d’appel à projet, de bourse, de candidature, etc. grâce à son interopérabilité.

Pour les chercheurs en droit, se doter d’un identifiant ORCID présente plusieurs intérêts :

  • Soumettre un article

De nombreux éditeurs scientifiques utilisent l’ORCID iD pour retrouver un chercheur dans leurs systèmes d’information (revues, bases de données, entrepôts de données). Cet identifiant est indispensable chez certains éditeurs de grandes revues juridiques (Springer, Cambridge University Press, Taylor & Francis, etc.) via leur système de soumission en ligne d’articles. L’ORCID iD est alors relié à l’article soumis et, sur autorisation de l’auteur, est affiché en clair dans l’article publié.

  • Augmenter sa visibilité à l’échelle internationale

Les rubriques du compte ORCID sont similaires à celles d’un CV : cursus d’enseignement (Education), institutions d’affiliation (Employment), projets financés (Funding), publications (Works) et sites internet (Websites).

Fort d’un réseau international (environ 10 millions de chercheurs dans le monde et plus de 1 200 établissements), ORCID bénéficie d’une reconnaissance par les communautés scientifiques et les services documentaires. Un juriste français pourra ainsi améliorer le référencement de ses travaux grâce à cette porte d’entrée unique vers son CV et ses productions. Il pourra également être retrouvé plus facilement par d’autres chercheurs via les réseaux sociaux (Research Gate, Academia)

  • Faire reconnaitre ses travaux

L’identifiant ORCID reste identique même en cas de changement d’institution. En apposant son numéro sur chaque activité scientifique (soumission et publication d’articles, partage de données, peer reviewing, etc.), le chercheur garantit que son travail est reconnu. En utilisant un identifiant qui le suit tout au long de sa carrière, un juriste se prémunit contre le plagiat et assure que son droit d’auteur est respecté.

  • Favoriser la science ouverte

Le 2e Plan national pour la Science Ouverte encourage les chercheurs à expérimenter un « profil d’ouverture » (openness profile) sur ORCID. Le droit est une matière vivante, pourvoyeuse de doctrine, mais la publication des articles et des thèses reste rare en dehors des éditeurs payants. Une tendance à l’ouverture du droit est néanmoins observable, comme l’illustrent le succès des deux premières sessions du Prix Open Thèse ainsi que le nombre croissant de thèses en droit déposées sur HAL2. Déposer en libre accès permet de contribuer à l’évolution du droit et favorise une science ouverte et participative.

Comment l’obtenir ?

Tout chercheur peut s’inscrire sur le portail international. Sur son compte, l’utilisateur saisit et alimente les rubriques composant son identité3. Il garde le contrôle sur ses données en définissant le type d’autorisation d’accès :  visible pour tous (vert), visible pour les tiers de confiance (jaune), visible uniquement pour soi (rouge)

Les universités peuvent adhérer au consortium ORCID France. Elles désignent ensuite un correspondant qui contribue au pilotage d’une politique de l’établissement en matière d’identifiants. L’adhésion permet de disposer d’une gamme d’outils et de services basés sur les données et l’API ORCID. Via l’API, le chercheur pourra déléguer l’alimentation de son compte à son établissement.

Comment lier ORCID à son compte HAL ?

L’adhésion de HAL à ORCID a permis de développer une interconnexion entre les comptes de manière à enrichir le profil du chercheur. Il est ainsi possible d’exporter ses travaux scientifiques à partir de HAL vers ORCID4. L’objectif est de renforcer la représentation de la recherche française au sein d’ORCID.

Chaque base de données (Scopus, Web of Sciences, HAL, etc.) délivre son propre identifiant pérenne, il est heureusement possible pour le chercheur de les lier facilement entre eux pour gagner du temps. L’import ou l’export des références issues d’ORCID évite ainsi les doubles saisies.


Pour en savoir plus :

  1. 2ème Plan National pour la Science Ouverte (2021-2024 []
  2. Open Access : 3246 dépôts supplémentaires en droit pour l’année 2020 ! []
  3. https://orcid-france.fr/les-ressources/tutoriel-creer-son-orcid/ []
  4. https://orcid-france.fr/les-ressources/tutoriel-creer-son-orcid/ []

Des modèles de contrat pour l’édition publique

3 modèles de contrats types de cessions de droits d’auteur adaptés à l’édition publique sont disponibles sur le site Ouvrirlascience.fr

Le Comité pour la science ouverte (CoSO) à l’initiative du MESRI a pour objectif d’assurer « la mise en œuvre d’une politique de soutien à l’ouverture des publications et des données de la recherche. »[1] Ce Comité s’inscrit dans la lignée de la Loi pour une République numérique (2016) et du Plan S européen (2018). En effet, la France s’est engagée à mettre à disposition de tous ses citoyens, sans délai et sans paiement, les résultats de la recherche scientifique.

Plusieurs groupes de travail sont à l’œuvre dont un est dédié à l’édition scientifique ouverte. Un sous-groupe « droit d’auteur »[2] a été formé avec pour mission de réaliser des modèles de contrat afin de pallier l’absence de structuration formelle répondant à 2 critères : l’édition publique scientifique et la science ouverte.

Chaque modèle comporte des clauses permettant de respecter les principes du Plan S[3] de manière à accélérer la transition vers le libre accès complet et immédiat aux publications scientifiques.

3 modèle de contrats 

Ces contrats stipulent clairement les droits et obligations légales de chaque acteur : pour l’auteur d’un côté et pour la revue ou l’éditeur de l’autre.

2 modèles concernent les revues, le dernier est conçu pour les ouvrages mais quelle que soit la publication des spécificités sont adaptées au support (imprimé et/ou numérique). Une version en anglais est également proposée.

  • Modèle A1 : Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre non exclusif. (format OpenOffice ; format PDF) [mise en ligne le 20 juillet 2020]
  • Modèle A2 – Contrat de cession de droits d’auteur sur une contribution dans un périodique, à titre exclusif = diffusion plus restreinte, aussi il ne devrait être utilisé que pour une période de transition. (format OpenOffice ; format PDF) [mise en ligne le 20 juillet 2020]
  • Modèle B1 – Contrat d’édition d’une contribution à un ouvrage collectif (cession à titre gracieux et non exclusif). (format OpenOffice ; format PDF) [mise en ligne le 16 décembre 2020]

Diffusé sous licence CC0[4], chaque contrat permet ainsi à toutes les parties de choisir les conditions de réutilisation de l’œuvre.

Les auteurs bénéficient ainsi d’un cadre qui leur garantit des prérogatives notamment pour la visibilité de leur travail à l’international. En effet, selon la licence choisie, le PDF éditeur peut être déposé immédiatement dans une archive ouverte ou référencé dans un répertoire de type Directory of Open Access Journals (DOAJ) ou le Directory of Open Access Books (DOAB) ; la version finale peut être diffusée en accès ouvert dans un délai inférieur au maximum autorisé par la loi[5].

Cadre général

Au préalable, le groupe de travail avait rédigé une note intitulée Recommandations et aspects juridiques relatifs à la création et la diffusion d’une revue scientifique.

La version, mise à jour en mars 2021, précise la définition de la personne morale cocontractante du contrat de cession établi avec les auteurs des contributions de la revue.

Elle insiste sur l’information obligatoire des auteurs concernant la collecte et le traitement de leurs données personnelles (page 9). Un modèle personnalisable relatif à la gestion des données à caractère personnel est disponible en annexe (page 11).

Pour les éditeurs, elle fait le point sur les développements récents concernant l’identification de la revue : simplification de la demande d’ISSN[6] auprès de la BNF et évolution du dépôt du titre en tant que marque à l’Inpi.

Finalité attendue

Après la publication du passeport pour la Science Ouverte et du guide : Je publie, quels sont mes droits ?, ces modèles de contrats viennent étoffer le nombre d’outils à disposition pour favoriser le libre accès aux publications scientifiques.

On peut également citer l’apparition récente du Journal Checker Tool de la coalition S[7], qui permet aux chercheurs d’identifier la politique science ouverte du journal de leur choix. Le CoSO prévoit la publication prochaine d’un guide sur les licences Creative Commons.

Souhaitons que ces initiatives suscitent davantage de dépôts en sciences juridiques. Les chiffres de 2020 dans HAL SHS étaient déjà prometteurs.


[1] https://www.ouvrirlascience.fr/presentation-du-comite/

[2] Le groupe est composé de membres du réseau Médici des métiers de l’édition scientifique publique, des membres du groupe « Édition scientifique ouverte » du Comité pour la science ouverte (CoSO) et de l’Association des éditeurs de la recherche et de l’enseignement supérieur (Aedres)

[3] « À partir de 2021, toutes les publications savantes sur les résultats de la recherche financée par des subventions publiques ou privées accordées par des conseils de recherche et des organismes de financement nationaux, régionaux et internationaux devront être publiées dans des revues ou sur des plateformes en accès ouvert, ou immédiatement disponibles sans embargo dans des archives ouvertes. » « Principes et recommandations pour la mise en œuvre du Plan S », Ouvrir la Science : https://www.ouvrirlascience.fr/principes-et-recommandations-pour-la-mise-en-oeuvre-du-plan-s/.

[4] CC0 : pas de droit d’auteur, il est possible de copier, modifier, distribuer et représenter l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin de demander l’autorisation

[5] L’article L. 533-4 du Code de la recherche, issu de l’article 30 de la loi pour une République numérique, rappelle que l’auteur d’un écrit scientifique issu d’une activité de recherche est libre de verser en archives ouvertes la version finale de son manuscrit accepté pour publication dans un périodique paraissant au moins une fois par an, à l’expiration d’un délai maximum de 6 à 12 mois après publication.

[6]  ISSN : International Standard Serial Number ou Numéro international normalisé des publications en série

[7] cOAlition S est la coalition d’organisations de financement et d’exécution de la recherche qui se sont engagées à mettre en œuvre le Plan S

Explorer et valoriser la recherche : ScanR

Le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation a mis en place une application d’exploration du paysage français de la recherche, refondue en janvier 2020. Dénommé ScanR, la particularité du moteur est de privilégier des sources ouvertes et réutilisables.

Les requêtes peuvent porter sur quatre objets principaux : des entités, des projets, des auteurs et des productions.

Le périmètre de l’outil est le suivant :

  • les thèses présentes dans theses.fr et soutenues depuis 1990,
  • les publications depuis 2013 dont au moins un auteur a une affiliation française (en utilisant les données du Baromètre de la Science Ouverte pour les publications avec un DOI et HAL pour les autres)
  • les monographies extraites du SUDOC, publiées depuis 2013 et ayant un éditeur scientifique ou universitaire.

ScanR ne produit pas de données mais puise dans une multitude de sources qu’il nettoie, croise et concentre pour en faciliter l’accès. La qualité des résultats du moteur est fonction de la qualité des données moissonnées. Une FAQ permet d’en savoir plus sur le contenu précis de l’application.

ScanR est bien un outil d’exploration et non d’évaluation. Outre de valoriser la recherche scientifique et sa dissémination dans l’ensemble de la société pour nourrir le « débat public », un tel outil a notamment pour ambition de permettre des repérages facilitant les collaborations entre chercheurs d’une même discipline ou entre plusieurs disciplines.

Entités

Les structures de recherche concernées sont celles qui sont référencées dans le Répertoire national des structures de recherche (RNSR) ainsi que leur tutelle. Sont également couvertes un maximum d’institutions publiques ou privées, avec ou sans but lucratif, mentionnées dans les principales sources mobilisées.

Lors de la consultation d’une entité, l’utilisateur peut naviguer dans différentes sections : portrait, appartenance et réseaux, équipe, projets, productions, certifications et prix, évaluations, écosystème et entités similaires.

Auteurs

Seuls les auteurs ayant un identifiant-auteur IdRef auquel ScanR a pu associer, avec un bon niveau de certitude, au moins une production, disposent d’un profil-auteur dans ScanR. Pour un auteur s’afficheront : son portrait, ses productions, ses collaborations et des personnes similaires.

Productions

Le moteur indexe des titres et des résumés (si disponibles) des publications. Les sections de navigation présentes lors de la consultation d’une publication sont les suivantes : publication, type d’accès, personnes liées, affiliations et productions similaires.

Projets

Concernant un projet, bénéficiant de crédits publics, il sera possible de naviguer dans les sections suivantes : informations, financement, programme, description, productions, participants et projets similaires.

Amélioration continue

La montée en puissance des dépôts en Open Access, la sensibilisation aux identifiants de chercheurs (IdHal, IdRef, ORCID) et de publications (DOI), devraient permettre de rendre l’outil toujours plus pertinent. Dans une logique d’amélioration continue, l’équipe de ScanR invite les utilisateurs à les contacter si des données sont omises, imprécises, erronées ou doublonnées.

Références

ACQUIER Françoise, « Vérifier, relier et enrichir ses identifiants-chercheur : ScanR et ORCID », sur Lab & doc [en ligne], [consulté le 13 octobre 2020]. https://labedoc.hypotheses.org/7886

« Le nouveau scanR 2020 est lancé », sur Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation [en ligne], [consulté le 13 octobre 2020]. //www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid148541/le-nouveau-scanr-2020-est-lance.html

« Nouvelle version de scanR », [consulté le 13 octobre 2020]. https://www.ouvrirlascience.fr/nouvelle-version-de-scanr

Passeport pour la science ouverte, guide pratique sur le site Ouvrir la science

Ce guide à destination des doctorants de toutes disciplines propose une série de bonnes pratiques afin de les accompagner à chaque étape de leur parcours de recherche.

Conçu par l’Université de Lille et le collège Compétences et formation du Comité pour la Science ouverte, le guide a pour objectifs de sensibiliser et de développer les compétences des chercheurs en matière de Science ouverte. Ainsi cette réalisation s’inscrit dans l’axe 3 du Plan national.

De l’élaboration de la démarche scientifique jusqu’à la diffusion de la thèse, le doctorant dispose de conseils et d’outils directement activables.

La première partie concerne la phase de rédaction de la thèse : accéder à des ressources libres, concevoir un plan de gestion des données, travailler de manière reproductible pour garantir la valeur de sa recherche. 

La Science ouverte repose sur le principe de partage des données de la recherche. En mettant en ligne ses données (images, textes, chiffres, sons), le doctorant s’engage dans un cercle vertueux : il favorise les avancées de ses pairs, assure une meilleure documentation de la recherche et in fine augmente la crédibilité de ses résultats.

La deuxième partie concerne la diffusion des contenus (articles, thèses et données). Échapper à une revue prédatrice, gagner en visibilité, se protéger contre le plagiat, etc. Les avantages de la mise à disposition gratuite et permanente de ses travaux sur internet sont nombreux.

La troisième partie développe l’idée selon laquelle rendre accessibles les résultats de la recherche, c’est aussi participer à la démocratisation des savoirs. Toute la société (les organisations, les entreprises, les citoyens dont les étudiants) bénéficie de la diffusion des connaissances qui contribue à lutter contre les fausses informations et à garantir la réussite académique.

En levant les barrières techniques ou financières qui entravent l’accès aux publications scientifiques, ce guide permet aux doctorants d’incarner la Science ouverte.

Chercheurs en sciences juridiques, vous avez toutes les cartes en main pour devenir acteurs de la Science ouverte !

La version numérique du guide est disponible dans la rubrique « Ressources » d’ Ouvrir la science ! Des versions imprimées sont également en cours d’expédition dans toutes les écoles doctorales françaises.

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